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Durée de la mission :

Juillet 2016 à juillet 2017

Étude de définition de la politique communautaire en matière d’accueil de la petite-enfance et des modalités opérationnelles de sa mise en œuvre

Le territoire de l’Arc Mosellan est situé entre l’agglomération de Metz et le Luxembourg. Bordé par l’autoroute A31, le territoire est particulièrement attractif pour les travailleurs frontaliers qui y trouvent un foncier accessible à proximité des axes de circulation.

La Communauté de Communes est toutefois en déficit d’accueil collectif de Petite-Enfance qui renforcerait son attractivité pour les jeunes ménages. De plus, depuis quelques années le territoire voit se multiplier les microcrèches privées qui apportent une offre nouvelle, mais dont les tarifs peuvent constituer un frein pour certaines familles.

  • La réalisation d’un état des lieux prospectif du territoire et de l’offre d’accueil : Les élus communautaires ont donc souhaité s’engager dans une démarche de définition de sa politique Petite-Enfance afin de définir un schéma d’accueil communautaire. Pour se faire, ils ont souhaité disposer d’un état des lieux précis et prospectif du territoire et de l’offre d’accueil. Le bureau d’études a donc conduit le diagnostic de territoire et dressé un état des lieux de l’offre d’accueil individuel et collectif, privé et public.  Tout au long de la démarche, nous avons aussi veillé à organiser des temps de concertation afin d’associer les acteurs locaux. Deux enquêtes ont notamment été organisées :
    • La première, à destination de la population afin d’appréhender leur mode de vie et de recenser leurs besoins.
    • La seconde, à destination des assistantes maternelles en vue de la création d’un RAM communautaire.

CCAM - Accueil Colectif en projet 2

  • La construction d’un schéma d’accueil ambitieux : À l’issue de ce diagnostic et à partir des enjeux repérés et validés avec les élus, le bureau d’études a animé des groupes de travail afin de définir, avec la collectivité, les orientations de sa politique Petite-Enfance. Ce sont ces travaux qui ont ensuite servi de base à la construction d’un schéma d’accueil ambitieux prévoyant la création de 60 places à l’horizon 2028. Enfin, en lien étroit avec les services communautaires, le bureau d’études a étudié les impacts juridiques, financiers et organisationnels afin de soumettre aux élus un schéma phasé dans le temps et chiffré.

CCAM - Simulation 2025