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Durée de la mission :

Janvier 2014 à octobre 2014

Située entre Toulouse et Montauban, la Communauté de Communes du Frontonnais présente un territoire dynamique avec un taux de variation démographique annuel plus de cinq fois supérieur à la moyenne nationale.

Face à une croissance démographique importante et à une augmentation de la demande en offre d’accueil pour les enfants âgés de 0 à 11 ans, la CCF souhaite réaliser un diagnostic de son territoire et des structures existantes qui lui permettra d’élaborer un schéma d’accueil pour la Petite-Enfance et l’Enfance et de déterminer l’opportunité d’étendre le périmètre de sa compétence vers les accueil de loisirs.

La SCOP REPÈRES a donc accompagné les élus dans la définition d’un projet de développement basé sur :

  • Un état des lieux du territoire et des équipements permettant de déterminer les points forts et axes d’amélioration de l’offre au regard de l’évolution du territoire et des besoins à venir.
  • Un recensement et évaluation des attentes et besoins des acteurs locaux afin de les prendre en compte dans la construction du projet et pour les intégrer au projet.
  • La définition d’un schéma d’accueil de la Petite-Enfance et de l’Enfance, permettant d’établir une strétégie d’accueil s’appuyant sur les problématiques et enjeux identifiés dans le diagnostic. Le schéma d’accueil définira l’organisation, le fonctionnement ainsi que les axes d’optimisation et de développement d’une politique Petite Enfance et Enfance adaptée, cohérente et partagée par l’ensemble des acteurs. Il posera ainsi les bases d’un Projet Éducatif de Territoire que la Collectivité pourra porter à l’échelle intercommunale.

CCF - Projet Schéma d'accueil-01

Deux périmètres de transfert de la compétence Petite-Enfance ont été envisagés par le bureau d’études. Un périmètre à minima dans lequel seuls les ALSH seraient concernés par le transfert à l’échelon intercommunal ou bien un périmètre global qui prendrait en compte l’ensemble des structures «Enfance» : ALSH, ALAE et TAP.