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Durée de la mission :

Janvier 2014 à juin 2015

La Communauté de Communes Beaucaire Terre d’Argence présente un territoire dynamique avec un taux de variation démographique annuel plus de deux fois supérieur à la moyenne nationale. Elle doit ainsi faire face à des enjeux majeurs en termes d’aménagement du territoire et de développement des services à la population.

Elle exerce déjà la compétence partielle Petite-Enfance dans laquelle elle gère directement un Relais d’Assistantes Maternelles et un Lieu d’Accueil Parents-Enfants. Dans ce cadre, elle souhaite réaliser une étude visant notamment à déterminer l’opportunité d’étendre le périmètre de cette compétence à l’accueil de la Petite-Enfance en pré-scolarisation.

La SCOP REPÈRES a accompagné les élus dans la définition d’un projet de développement basé sur :

  • Un état des lieux du territoire et des équipements permettant de déterminer les points forts et axes d’amélioration de l’offre au regard de l’évolution du territoire et des besoins à venir.

CCBTA - Offre Petite-Enfance-01

  • Un recensement et évaluation des attentes et besoins des acteurs locaux afin de les prendre en compte dans la construction du projet.
  • L’élaboration de différents scenarii relatifs aux modalités de prise en charge des besoins d’accueil de la Petite-Enfance du territoire. Le bureau d’études s’est attaché à proposer plusieurs possibilités de modes de gestion selon les scenariis.

Le bureau d’études a conclu cette étude en faisant deux propositions. La première est celle de transferer complètement la compétence Petite-Enfance à la Communauté de Communes en gardant les modes de gestions actuels des structures mais en les intégrant dans un nouveau service de l’intercommunalité qui assurera la fonction de coordination. La seconde proposition était de transférer complètement la compétence avec un passage en régie directe, avec une structuration du service et la création d’un poste de coordinateur.